Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION-IMMOBILIER
/
MAISONS ALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAISONS ALLIANCE
COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION-IMMOBILIER, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE

Numéro de dépôt :
94501578
Date de dépôt :
14/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2014

Présentation de la marque MAISONS ALLIANCE

Déposée le 14 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION-IMMOBILIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISONS ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION-IMMOBILIER domicilié(e) L'ATRIA, 1 AVENUE BERTHOLLET,74000 ANNECY (dossier no 2256695) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 600 103 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 18, quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2256695) - 92659 - France.

La marque MAISONS ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAISONS ALLIANCE est expirée depuis le 14 janvier 2014.

COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION-IMMOBILIER a également déposé les autres marques suivantes : 4810 IMMOBILIER , GROUPE CAPITALP , 4807 PREMIUM , 4807 immobilier , Entrez l'esprit tranquille , 4807 IMMOBILIER , 4807 IMMOBILIER , MAISONS ALLIANCE


COMPAGNIE ALPINE DE PROMOTION-IMMOBILIER, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE - L'ATRIA, 1 AVENUE BERTHOLLET,74000 ANNECY (dossier no 2256695) - 74000 - France - SIREN 391600103


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 18, quai du Point du jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2256695) - 92659 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417140 - Publication au BOPI 2005-08-29

Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2004 n°2256695 - Publication au BOPI 2004-01-13

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Affaires immobilières; affaires financières; agence de logement (propriété immobilières); agences immobilières; analyse financière; location d'appartements; établissement de baux; affermage de biens immobiliers; courtage en biens immobiliers; évaluation, estimation de biens immobiliers; gérance de biens immobiliers; constitution de capitaux; investissement de capitaux; consultation en matière financières; estimations financières (assurances, banques, immobilier); estimations fiscales; estimations immobilières; expertises fiscales; gérance de biens immobiliers; gérances d'immeubles; informations financières; location d'exploitations agricoles; recouvrement de loyers; prêts (finances)